L'Arizona démasqué | Le démantèlement de nos services publics
Le gouvernement Arizona économise 1,6 milliard d'euros sur la fonction publique. Il réforme le statut des fonctionnaires et « harmonise » les pensions en les réduisant : les travailleurs de la fonction publique perdent ainsi 200 à 400 euros de pension par mois. La SNCB doit économiser 675 millions d'euros, ce qui entraînera une réduction des services et une augmentation de la charge de travail.
1. Des économies sur le personnel et les frais de fonctionnement
2. Travailler plus longtemps pour moins de pension
3. Suppression progressive des fonctionnaires statutaires
4. Privatisation du travail des autorités publiques
Préserver les entreprises publiques, l'emploi public et le statut de la fonction publique
SNCB : comment l’Arizona enterre les ambitions pour le rail et prépare la libéralisation
1. Des économies sur le personnel et les frais de fonctionnement
Extrait de l’accord de gouvernement Arizona :
« Compte tenu de l’ampleur de notre déficit budgétaire, la question se pose de savoir si les ressources publiques sont utilisées de manière optimale et sur quelles missions l’autorité fédérale doit se concentrer. »
Ce genre de propos servent généralement à annoncer la suppression de services et de moyens : 1,6 milliard d'euros d'économies.
Ces 15 dernières années, nous avons déjà assisté à une réduction du personnel de la fonction publique, ce qui a sérieusement compromis les prestations de services. Les conséquences de ce phénomène sont visibles au quotidien à la SNCB ou dans l'enseignement. Sans parler des commissariats qui ferment, des heures d’ouverture limitées du service des pensions, etc. Certains secteurs font face à de graves pénuries : prisons, douanes, services d'inspection, services d’enquête sur les fraudes fiscales à grande échelle, inspection sociale, etc. Pourtant, il semblerait que des économies de 2 % puissent facilement être réalisées dans les services publics.
Dans l’accord de l’Arizona, tout le chapitre consacré au gouvernement respire l'esprit du « New Public Management », aujourd'hui en faillite. Ce modèle consiste à gérer le gouvernement comme une entreprise : « En outre, le gouvernement souhaite [...] instaurer une culture basée sur l’évaluation, le benchmarking et l’ajustement en continu. [...] Les spending reviews (revues des dépenses) comprennent toujours des propositions visant à [...] réduire les dépenses globales. »
La logique de marché n'a pas sa place dans le secteur public
Les soins de santé, les transports publics et l'éducation sont des droits fondamentaux et non des marchandises, tout comme les individus sont des citoyens et non des consommateurs vis-à-vis du gouvernement. Les services publics doivent répondre à des normes plus élevées que le privé : les hôpitaux et les écoles doivent être géographiquement et financièrement accessibles à tous les citoyens, pas uniquement à ceux qui en ont les moyens.
Les services publics sont une victoire du mouvement ouvrier, qui a obligé le gouvernement à promouvoir l'éducation, les transports publics, la téléphonie, les services postaux et bien d'autres services. Parce qu'il est important d’établir des critères sociaux plutôt que budgétaires : l'accessibilité, l'universalité, la continuité et l'efficacité du service fourni.
La gouvernance ne peut se baser sur des mesures d'efficacité à court terme, mais doit également déterminer les besoins potentiels à moyen et long terme.
2. Travailler plus longtemps pour moins de pension
Outre les attaques générales de l'Arizona contre les pensions telles que le malus pension (voir le chapitre sur les pensions), les régimes de pension des services publics sont particulièrement visés.
La pension dans les services publics n'est plus calculée sur la base du salaire moyen des 10 dernières années, mais des 20 dernières années à partir de 2029. Et des 40 dernières années à partir de 2050.
Étant donné que les salaires sont les plus élevés au cours des 10 dernières années de carrière, cela équivaut à une diminution de la pension nette de 2 % sur 20 ans à 16 % sur 40 ans, en fonction du poste et du nombre d'années prestées.
Toutes les interruptions de carrière préférentielles existantes sont converties au système ordinaire (tantième 1/60), qui suppose une carrière complète après 45 ans de service.
Les tantièmes font en sorte que, dans certains secteurs, chaque année de travail compte pour une année plus un demi-mois. Par conséquent, on atteint plus rapidement le nombre d'années de travail nécessaires pour prendre sa pension.
La suppression de ce régime réduira le montant de la pension d'au moins 5,6 % net. Une exception minime subsiste pour les enseignants, les services actifs1 et les douaniers.
L'âge de la pension des militaires (à partir de 56 ans) et du personnel roulant de la SNCB (à partir de 55 ans) passera à terme à 67 ans.
Dans la pratique, très peu de conducteurs ou d’accompagnateurs de train prennent leur pension à 55 ans. Il étaient sept en 2023. Il faut présenter au moins 30 ans de service roulant, et la pension maximale n'est atteinte qu'après 36 ans de service. La grande majorité continuent à travailler jusqu'à 60 ans au moins.
Les accompagnateurs et les conducteurs de train ont accepté des conditions de travail extrêmement flexibles et stressantes en sachant qu’ils bénéficieraient d’une pension avantageuse. La SNCB a déjà du mal à recruter suffisamment d'accompagnateurs. Cette réforme ne fera qu'aggraver la situation.
Il en va évidemment de même pour d'autres métiers. Ce qui est rageant, ce n'est pas que le personnel du rail puisse prendre sa pension plus tôt, mais qu’on ait définitivement refusé de mettre en place un régime supportable pour ces autres métiers pénibles.
« Dès que [...] la pension des fonctionnaires statutaires serait équivalente à celle des contractuels (y compris leur deuxième pilier), la loi permettra l’introduction d’un deuxième pilier pour les fonctionnaires statutaires, qui sera également financé. »
Ici, le gouvernement admet ouvertement que ses mesures conduiront à une telle dégradation de la pension légale de la fonction publique qu'un deuxième pilier sera nécessaire. Mais cela arrivera dans 10 ans au plus tôt. Parallèlement, cela signifie une privatisation des pensions publiques.
Pour chaque nouvelle nomination d’un fonctionnaire statutaire à partir du 1er janvier 2025, la cotisation de pension devra désormais couvrir son coût.
Cela équivaut à une quasi-interdiction des nominations de travailleurs de la fonction publique.
Toutes les mesures combinées feront en sorte que la fonction publique perdra jusqu’à un tiers de sa pension.
Les pensions de la fonction publique ne sont pas trop élevées, celles du privé sont trop basses
La pension moyenne de la fonction publique était d'environ 2 358 euros nets en 2023. Un travailleur du secteur privé reçoit 1 640 euros. Pour un travailleur de la fonction publique, la pension est une forme de « salaire différé », parce qu'il ou elle gagne en moyenne moins dans l'administration que dans le privé pour un poste similaire. Si l'on considère la rémunération totale, ou la compensation totale, et donc les avantages tels que la voiture de société, les primes, les chèques-repas, les participations aux bénéfices, etc., les salariés du secteur privé ne gagnent pas moins de 8 % de plus que les fonctionnaires des services publics fédéraux, par exemple. De plus, les travailleurs du privé peuvent souvent bénéficier d'une pension complémentaire, qui porte leurs revenus au niveau de la pension d'un travailleur du public.
À cela s'ajoute le fait que les pensions des salariés du privé sont fortement tirées vers le bas en raison de l'inégalité hommes-femmes dans le secteur privé. Parmi les fonctionnaires nommés, il n'y a pratiquement pas de différence entre la pension légale moyenne des hommes et celle des femmes (3 %). Dans le privé, en revanche, cette disparité atteint les 25 %.
On ne trouve personne pour travailler dans les prisons, à la douane, dans les services d’inspection, dans l’enseignement, dans le secteur des soins de santé, des transports publics, etc. Ces mesures, qui impacteront principalement les pensions les plus basses, ne feront qu’aggraver la situation.
Au lieu de démanteler les pensions de la fonction publique, il faut s'atteler à la mise en place d'un travail faisable et d'une pension décente pour les travailleurs du privé.
3. Suppression progressive des fonctionnaires statutaires
Extraits de l’accord de gouvernement Arizona :
« Nous harmoniserons les conditions de rémunération et de travail entre contractuels et statutaires des pouvoirs publics fédéraux, conformément au modèle de contrat de travail pour les employés du secteur privé. »
« Le recrutement contractuel devient la règle au sein de l’autorité fédérale, à l’exception des fonctions régaliennes, où le recrutement reste statutaire. »
En termes de statut et de rémunération, mais aussi de conditions de travail, le marché devient le modèle du secteur public. La catégorie des contractuels (travailleurs avec un contrat de travail comme dans le secteur privé) s'est considérablement élargie ces dernières années, alors que nombre de leurs missions font simplement partie des tâches essentielles de l'administration. Au sein des autorités locales, 69 % du personnel flamand est sous contrat.
Comme toujours, la détérioration du statut est défendue par l'argument selon lequel « il faut traiter le personnel statutaire de la même manière que ses collègues contractuels ». Embaucher des contractuels à de moins bonnes conditions que les fonctionnaires nommés, et en profiter pour jouer les grands défenseurs de l'égalité...
L'objectif du statut n'est pas de créer un groupe d'employés privilégiés, mais de protéger les travailleurs du secteur public contre l'arbitraire, les pressions et la corruption politiques. La disparition du statut de la fonction publique constitue un grave danger pour l'État de droit et pourrait conduire à une soumission totale de l'appareil d'État au pouvoir politique. La protection du fonctionnaire contre le licenciement, le harcèlement ou la mise au rebut par un nouveau ministre a été l'une des principales motivations, dans les années 1930, de l'élaboration d'un statut pour tous les travailleurs de la fonction publique. En Flandre, une fonctionnaire pour la diversité et un maître d’œuvre contractuel ont déjà été révoqués pour avoir tenu des propos qui ne plaisaient pas au gouvernement.
Les fonctionnaires fédéraux doivent être intègres et adopter une attitude correcte et neutre envers les usagers des services publics. Ce n'est pas seulement important pour la justice et la police.
Comment la législation sera-t-elle appliquée dans les lotissements, dans le cadre de rénovations, dans l’attribution de marchés publics, dans l'inspection des conditions de travail et alimentaires ? Qui osera encore s'opposer aux politiciens, si cela peut vous coûter votre emploi ? Pour tous ceux qui pensent que cela n’ira jamais aussi loin : Trump licencie des fonctionnaires fédéraux qui ne sont pas « fiables, loyaux et crédibles ». La suppression du statut facilite également la privatisation des services publics.
La loi fédérale stipule que tout le monde est recruté de façon statutaire. Les contractuels ne peuvent légalement être engagés que pour des besoins exceptionnels et temporaires. Il faut que cela reste la règle.
Cela signifie-t-il que les gens ne peuvent absolument pas être licenciés s'ils font du mauvais travail ? Non. Si un travailleur du public ne remplit pas ses fonctions, il peut évidemment être licencié, sous réserve de deux évaluations négatives. En cas de problèmes majeurs, une procédure disciplinaire est engagée.
4. Privatisation du travail des autorités publiques
Comment le gouvernement peut-il concilier les coupes dans le secteur public avec l'amélioration des services publics ? Pour le gouvernement de De Wever, la solution est simple : en faisant des partenariats avec le secteur privé. L’Arizona parle de privatiser et de sous-traiter le travail des autorités publiques dans pratiquement tous les domaines. Les prisons, tout comme la police, deviennent un paradis pour les sociétés de sécurité. « Nous veillons donc [...] à ce que certaines tâches bien définies, qui sont actuellement prises en charge par nos services de police, puissent également être exécutées par d’autres acteurs privés », peut-on lire dans l’accord de gouvernement. Dans le chapitre sur la Défense, « avec le secteur privé » apparaît neuf fois.
La sous-traitance du travail des autorités publiques au marché a commencé par des contrats relativement simples pour des services. Mais ces vingt dernières années, ces contrats se sont étendus à d’autres domaines tels que la santé, le bien-être, l'emploi, la numérisation, l'immigration et les prisons. Certains travaux publiques essentiels sont confiés à des « partenariats » public-privé qui ne sont pas conçus pour servir l'intérêt public.
Préserver les entreprises publiques, l'emploi public et le statut de la fonction publique
Nous défendons des entreprises et des services publics qui fournissent un service au public, et qui ne considèrent pas le citoyen comme un client qui rapporte de l’argent.
L'abandon des emplois stables du secteur public au profit d'une multitude d'emplois précaires et moins bien rémunérés est une excellente nouvelle pour le secteur de l’intérim. Tout comme les privatisations et les partenariats public-privé (PPP), l'introduction du travail intérimaire dans les services publics poursuit le même objectif néfaste : permettre aux investisseurs, aux financiers et aux prestataires de services privés de réaliser des profits rapides et garantis aux frais du contribuable.
Les objectifs publics doivent être atteints de la manière la plus efficace possible, bien entendu. Les services publics doivent être contrôlés par des mécanismes démocratiques en termes de justification vis-à-vis du public et d’implication de celui-ci. Avec des structures qui favorisent la participation à la prise de décision, la transparence de l'information et l'implication active d’organisations représentatives telles que les syndicats.
Au lieu de continuer à privatiser des entreprises publiques comme Bpost, Belfius et Proximus, et d'externaliser les services publics vers le privé, nous voulons défendre des services publics forts sur base de ces principes.
1 Les services actifs comprennent le cadre opérationnel de la police, les pompiers qui participent directement à la lutte contre les incendies, etc.
SNCB : comment l’Arizona enterre les ambitions pour le rail et prépare la libéralisation
Le gouvernement Arizona prend des mesures qui vont à l’encontre des objectifs climatiques et de mobilité. Malgré l’ambition affichée d’augmenter le nombre de voyageurs de 30 % d’ici 2032, ses décisions risquent d’éloigner encore plus le rail des usagers.
1. Une offre basée sur la rentabilité
Extrait de l’accord de gouvernement Arizona :
« Il s’agit de faire évoluer l’offre de la SNCB en fonction des besoins réels des voyageurs (...) Le potentiel de voyageurs et de marchandises par ligne ferroviaire servira de ligne directrice pour déterminer les investissements prioritaires. »
L’offre ferroviaire sera ajustée en fonction de la demande : plus de trains sur les grandes lignes, moins sur les lignes et gares peu fréquentées.
Il sera difficile de pouvoir augmenter l’offre aux endroits déjà forts fréquentés. Infrabel a en effet déjà identifié une série de goulots d’étranglement (ou « bottlenecks »), surtout autour de Bruxelles, Anvers, Gand et Liège. Mais surtout, le manque de moyens dans les projets d’investissement empêchera de les résoudre.
C’est une vision selon laquelle les services publics doivent être « rentables ». Cette logique de rentabilité risque d’entraîner une baisse de la qualité du service, un cercle vicieux conduisant à la fermeture de gares et de lignes, comme observé en France. Une vingtaine de gares sont déjà menacées. Cette approche court-termiste remet en question l’objectif d’augmentation de 30 % des voyageurs .
Nous partons d’une logique opposée : c’est l’offre de trains qui incite les usagers à prendre le rail. Plus l’offre de trains est régulière, fiable, importante, plus les voyageurs sont incités à abandonner leur voiture pour utiliser le train.
2. Nouvelles coupes budgétaires : 675 millions d’euros
Le gouvernement impose à la SNCB une réduction de 675 millions d’euros, alors que le secteur ferroviaire a déjà largement contribué aux efforts budgétaires. La baisse continue des effectifs et l’augmentation de la productivité ont déjà affaibli le service. De nouvelles coupes ne feront qu’aggraver la situation.
Le nombre de cheminots a chuté de 15 000 équivalents temps plein en deux décennies. La productivité a augmenté en flèche : « Il n’y a jamais eu autant de voyageurs, il n’y a jamais eu autant de directeurs, mais il n’y a jamais eu aussi peu de cheminots » rappelle Gunther Blauwens, secrétaire général de la CGSP Cheminots.
3. Une libéralisation en préparation
En principe, le marché ferroviaire interne de transport de voyageurs ne sera pas libéralisé et la SNCB ne sera pas privatisée sous cette législature. En revanche, le gouvernement laisse la porte grande ouverte pour l’ouverture à la concurrence : « La SNCB sera confrontée à une concurrence accrue au terme du contrat de gestion actuel, et ce dans un contexte de marché libéralisé. La SNCB doit s’y préparer. (…) Ce gouvernement prendra toutes les mesures nécessaires pour préparer à la fois la fin et la continuation de l’attribution directe. ».
Le gouvernement prépare activement cette transition, exposant la SNCB à des logiques de privatisation. L’expérience du transport de marchandises, le fret ferroviaire (Lineas), où la libéralisation en 2010 a mené à une stagnation puis à un déclin, montre que cette voie ne fonctionne pas. Aujourd’hui Lineas est au bord de la faillite et nécessite sans cesse de nouveaux subsides… publics. Le Royaume-Uni, pionnier en la matière, fait aujourd’hui marche arrière.
4. Fin du statut des cheminots et démantèlement de HR Rail
D’un côté, le gouvernement veut en finir avec le statut des cheminots et ne permettre que des engagements sous contrat. D’un autre, le gouvernement veut supprimer les compétences de sélection, de recrutement et de gestion du personnel d’HR Rail pour les confier à Infrabel et à la SNCB. Les deux mesures combinées vont aboutir à la fin du statut unique pour l’ensemble des cheminots.
Cette réforme affaiblira la protection des agents, dégradera les conditions de travail et réduira la solidarité syndicale. Si l’objectif est réellement l’amélioration du service ferroviaire et la chasse aux dépenses inutiles, pourquoi le gouvernement ne décide-t-il pas de fusionner les trois entreprises ferroviaires (SNCB, Infrabel, HR Rail) ? Un seul PDG, une seule chaîne de commandement, un seul objectif commun.
5. Mettre les syndicats hors jeu
L’accord de gouvernement prévoit « [d’harmoniser] la concertation sociale conformément aux dispositions déjà existantes pour d’autres entreprises publiques autonomes telles que Bpost et Proximus. »
L’accord de gouvernement prévoit une réduction du pouvoir des syndicats en permettant aux conseils d’administration de prendre des décisions unilatérales en cas de désaccord avec la commission paritaire (certaines décisions nécessitent aujourd’hui une majorité des deux tiers, ce qui procure aux syndicats une position plus forte). Une stratégie déjà mise en place chez Bpost et Proximus, où elle a considérablement affaibli les syndicats et dégradé les conditions de travail.
En résumé, ces réformes mettent en péril l’avenir du rail, sa mission de service public et les conditions de travail des cheminots. Elles marquent une orientation de libéralisation qui risque d’entraîner un démantèlement progressif du réseau ferroviaire. C’est tout le contraire qu’il faut faire : investir dans les transports en commun pour assurer la mobilité du plus grand nombre et protéger le climat.
