Comment les toutes grandes fortunes échapperont à la taxe comptes-titres bis

Lorsque les co-formateurs Alexander De Croo (Open Vld) et Paul Magnette (PS) annoncent fièrement la constitution du gouvernement dit « Vivaldi », le 1^er octobre 2020, le second s’empresse d’annoncer « un impôt sur la fortune en 2021 », ajoutant : « On va lever le secret bancaire. »¹ Mais quelques jours plus tard, le président du MR, Georges-Louis Bouchez lève le pot aux roses socialistes : « Il s’agit d’une taxe comptes-titres, c’est un secret de polichinelle. »² Sans cadastre des fortunes, ni suppression du secret bancaire.

En effet, cette prétendue contribution des « épaules les plus larges » n’est finalement qu’un simple copié-collé de la taxe sur les comptes-titres du très droitier gouvernement Michel, qui avait conçu une taxe placebo, à portée essentiellement symbolique. Une taxe visant les seuls comptes-titres, c’est-à-dire les comptes bancaires via lesquels il est possible d’acheter et vendre des actions et autres titres financiers. C’est en effet la seule formule ne nécessitant ni la fin du secret bancaire, ni la constitution d’un cadastre des fortunes, deux tabous que les libéraux imposent à leurs partenaires socialistes et écologistes.

La FGTB avait pourtant prévenu dans son mémorandum pour les élections de 2019 : « La FGTB plaide pour l’introduction d’une réelle taxation des fortunes en Belgique. Les mesures que l’on peut qualifier d’écrans de fumée, adoptées sous ce gouvernement telles que les taxes contre la spéculation ou la taxe sur les comptes-titres sont largement insuffisantes. »³ La CSC avait, elle aussi, trouvé cette taxe « très timide vu les inégalités de richesses en Belgique ». 

C’est toutefois cet écran de fumée que recycle la Vivaldi, reprenant même le taux microscopique de 0,15 % de la version Michel. Parmi les modifications, il relève le patrimoine plancher à partir duquel s’applique la taxe : de 500 000 euros, il passe à un million. Toutefois, la taxe ne s’applique désormais plus aux personnes, mais aux comptes-titres mêmes. Ce qui signifie que si quatre personnes possèdent un compte-titre de 1,2 million d’euros (par exemple, quatre héritiers d’un défunt titulaire), il sont soumis à la taxe, alors que le patrimoine financier de chacun n’est que de 300 000 euros. Et inversement, si une même personne possède trois comptes-titres de 900 000 euros, elle risque de passer entre les mailles du filet et d’échapper à la taxe.

Pourtant, le principal problème de la taxe comptes-titres bis est ailleurs. Le défaut fondamental, c’est le fait qu’un seul élément du patrimoine est visé : les titres détenus sur un compte-titres. Tous les autres types de patrimoines sont exclus. Entre autres, le patrimoine immobilier, mais surtout le patrimoine financier ne passant pas par un compte-titre. Ce qui le cas pour les plus fortunées des grandes fortunes. La contribution sur les épaules les plus larges ne cible donc pas… les épaules vraiment les plus larges.

Cette discrimination entre type de patrimoine, taxé et non taxé, était l’un des motifs de l’annulation en 2019 de la taxe comptes-titres du gouvernement Michel par la Cour constitutionnelle, qui l’a jugée discriminatoire. La version du gouvernement De Croo remédie à d’autres griefs de la Cour, mais pas celui qui nous semble le plus fondamental, la non-taxation des autres types de patrimoine. Illustrons cela par quelques exemples…

Jef Colruyt : une fortune de 3,2 milliards €, une taxe de 0 €

Prenons le baron Jef Colruyt, 7^e fortune belge avec des avoirs s’élevant à 3,2 milliards d’euros.⁴ Cette fortune – qui a bien profité de la crise du coronavirus – est essentiellement composée d’actions du groupe Colruyt.

Que fait un petit ou moyen investisseur qui veut acquérir des actions Colruyt ? Il va à sa banque, ouvre un compte-titres et passe l’ordre via PC-banking d’acheter, par exemple, mille actions Colruyt au cours de 49 euros pour un montant total 49 000 euros. Ce compte bancaire lui permettra également de percevoir les éventuels dividendes distribués par le groupe Colruyt et, bien sûr, de revendre les actions quand il le désire. Le compte-titres est donc l’instrument des relativement « petits joueurs », même si le patrimoine de ceux-ci peut dépasser le million d’euros.

Jef Colruyt, lui, ne détient pas ses actions Colruyt via un compte-titres. Il possède des actions nominatives qui sont inscrites au registre des titres que doit tenir chaque société. Ce registre mentionne le nombre total d’actions émises par la société, le nombre d’actions détenues par chaque actionnaire ainsi que leur données d’identification (qu’il s’agisse de personnes physiques ou de sociétés) et encore quelques autres données.

On peut donc dire que les actions Colruyt sont détenues par deux types d’actionnaires : ceux qui sont connus par le groupe Colruyt (via le registre des titres) et ceux qui sont connus par les banques (via les comptes-titres). Seule la seconde catégorie est soumise à la taxe sur les comptes-titres.

Dès lors, combien la famille Colruyt, qui possède environ 77 millions d’actions Colruyt, va-t-elle payer au titre de la taxe sur les comptes-titres ? 0 euro puisqu’elle possède 0 action via des comptes-titres. À l’instar de toutes les autres très grandes fortunes belges, qui toutes détiennent des actions nominatives et ne vont jamais, comme de vulgaires petits épargnants, ouvrir un compte-titres dans une banque.

La famille Boël, également milliardaire, est aussi – via son holding Sofina – une importante actionnaire de Colruyt, dont elle détient quelque 7,5 millions d’actions. Mais de la même manière, la Sofina détient des actions nominatives inscrites au registre de la société Colruyt et ne payera donc, elle non plus, le moindre euro en guise de taxe sur les comptes-titres.

Luc Bertrand et sa fille Alexia : une fortune de 1,7 milliard €, une taxe de 0 €

Le baron Luc Bertrand préside le puissant holding Ackermans & van Haaren (AvH), coté à la Bourse de Bruxelles et actif dans une série de secteurs dont le dragage (Dema), la banque (Delen), l’immobilier, etc. Il a épousé Fabienne Ackermans, issue d’une des deux familles actionnaires historiques du groupe, avec laquelle il a eu notamment Alexia Bertrand, active en politique. Les familles Bertrand, Ackermans et van Haaren représentent la 12^e fortune de Belgique avec un patrimoine de 1,7 milliard d’euros. 

Alexia Bertand, actuelle cheffe de groupe MR au Parlement bruxellois, est également administratrice d’AvH, siégeant au conseil présidé par papa. Une fonction qu’elle occupait déjà lorsqu’elle était cheffe de cabinet du vice-Premier ministre libéral Didier Reynders, à l’époque du gouvernement Michel. À ce titre, elle était chargée de négocier la première mouture de la taxe sur les comptes-titres. Sa famille étant mise à contribution pour zéro euro, on se doute qu’elle a accepté cette taxe beaucoup plus facilement que s’il s’agissait d’un véritable impôt sur la fortune.

Le métier d’un holding est de détenir des participations dans d’autres sociétés. C’est le cas d’AvH qui détient de gros paquets d’actions de nombreuses sociétés dans divers secteurs. Mais jamais via des comptes-titres. Les familles Bertrand, Ackermans et van Haaren détiennent elles-mêmes 33 % des actions AvH à travers une cascade de sociétés. Accrochez-vous : ces familles contrôlent la fondation néerlandaise Stichting Administratiekantoor Het Torentje, qui contrôle la société néerlandaise Palamount SA, qui contrôle la société luxembourgeoise Apodia International Holding BV, qui contrôle la société néerlandaise Celfloor SA, qui contrôle la société luxembourgeoise Belfimas SA, qui contrôle la société belge Scaldis Invest SA, qui possède 33 % d’AvH… 

À aucun échelon de cette cascade, des actions de sociétés ne sont détenues via des comptes-titres. Les Bertrand et consort payeront donc zéro euro de taxe sur les comptes-titres.

La famille Boël : des châteaux et de milliers d’hectares, une taxe de 0 €

Nous l’avons mentionné plus haut, le patrimoine immobilier n’est pas visé non plus. Pourquoi ? Paul Magnette donne cette explication : « La taxe sur les comptes-titres était la voie la plus sûre. (…) Le fédéral ne pouvait agir que sur le patrimoine mobilier, l’immobilier relevant des Régions. »⁵

Cette affirmation est une contre-vérité flagrante qu’aucun juriste n’oserait soutenir. D’ailleurs, des députés PS ont introduit à la Chambre une proposition de loi visant à introduire un impôt (fédéral) sur les grands patrimoines, tant immobiliers que mobiliers (financiers). Si l’immobilier n’a pas été retenu par la Vivaldi, c’est plutôt car cela aurait nécessité la fusion de plusieurs bases de données, ce qui est la définition même d’un cadastre des fortunes, tabou des libéraux.

Prenons la famille Boël. Selon le journaliste Ludwig Verduyn, cette 16^e fortune belge détient un patrimoine financier de 1,6 milliard d’euros à travers le holding Sofina (dont l’ancien Premier ministre libéral Guy Verhofstadt est administrateur). Si l’on ne prend pas seulement les Boël portant le nom, mais l’ensemble des descendants du fondateur de l’empire capitalistique, Gustave Boël (1837-1912), unis par mariage à d’autres grandes et riches familles (Bracht, de Spoelberch, Emsens, Goblet d’Alviella, Janssen, Solvay, Thys, Vaxelaire, etc.), on arrive à un montant deux à trois plus important, sans même compter les fortunes spécifiques des familles liées. Et sans compter non plus leur immense patrimoine immobilier.

En effet, Domanoy, la société immobilière « collective » des descendants de Gustave Boël, possède à elle seule 2 400 hectares de terres dans le Brabant wallon, outre des fermes multi-centenaires et d’autres bâtiments. À côté de ça, plusieurs de ces descendants détiennent eux-mêmes des châteaux et prestigieux domaines.

Citons par exemple, à Court-Saint-Étienne, le château-ferme du Chenoy (140 pièces) du comte Pol Boël, le domaine de Beauregard de Jacques Boël (l’ex-père de Delphine), le château des comtes Goblet d’Alviella du comte Richard Goblet d’Alviella (qui porte bien son prénom), le domaine du Champia du comte Michaël Goblet d’Alviella (bourgmestre de Court-Saint-Etienne). Citons encore le château de Michel Boël à Watermael-Boitsfort, le château de Wavrin occupé par le gendre de feu le comte Pol Boël à La Louvière, l’immense et somptueux domaine des Janssen à La Hulpe (type habitat groupé nécessitant une auto pour aller d’un manoir à l’autre), le château de Lombise de Marc-Éric Janssen de la Boëssière-Thiennes, etc.

Malgré la taille de ces châteaux et des parcs qui les abritent, ils ne sont souvent que des secondes résidences, les occupants possédant également des maisons de maître à Bruxelles, des villas au Zoute, des chalets dans les Alpes, des mas en Provence et autres demeures de prestige. À combien s’élèvera la taxe sur les comptes-titres due sur le patrimoine tant financier qu’immobilier des Boël ? 0 euro.

Marc et Nicolas Saverys : d’immenses domaines de chasse, une taxe de 0 €

Active historiquement dans les anciens chantiers navals de Boelwerf, la famille Saverys s’est enrichie en détournant un beau paquet d’agent public destiné à ce secteur en difficulté. Grâce à ce magot, la génération actuelle s’est bien reconvertie. Nicolas Saverys, 54^e fortune belge avec 421 millions d’euros est à la tête de la société de transport maritime gazier Exmar (dont l’ex-Premier ministre Verhofstadt a été administrateur). Son frère Marc Saverys, 65^e fortune belge avec 368 millions d’euros, dirige la Compagnie maritime Belge (CMB). Leur sœur Virgine Saverys, 82^e fortune belge avec 276 millions d’euros, est actionnaire d’Euronvav et CMB.

Si Virginie Saverys entretient une passion lucrative pour le vin, avec des participations dans certains des plus renommés domaines viticoles italiens, ses frères ne pratiquent que des sports démocratiques : tennis, ski, golf, voile, plongée en haute mer, vol en hélicoptère et, surtout, chasse. Pour tirer le cerf ou le sanglier, Marc et Nicolas ont fait main basse sur une grande partie des bois de la région de Saint-Hubert, capitale de la chasse. Les patrons flamands sont devenus les seigneurs de ces contrées wallonnes, courtisés et servis par les mandataires locaux. L’adrénaline d’une partie de chasse, rien de tel pour courtiser des clients. Il faut juste s’assurer de l’abondance d’un gibier nourri illégalement pour éviter de revenir bredouille.

C’est d’abord le grand frère Marc qui a acquis à Libin le château Buchay, son parc de 50 hectares ainsi que 700 hectares de bois. Il a fait somptueusement rénover la demeure, y installant par exemple une bibliothèque tout en chêne inspirée des châteaux de la Loire. Pour éviter les bouchons du dimanche soir sur l’autoroute ardennaise, il fait le déplacement en hélicoptère.

Ensuite, Nicolas Saverys s’est fait construire le château de Warinsart, perdu au milieu des immensités boisées qu’il possède entre Saint-Hubert et Libramont. Le chemin privé qui y mène, depuis un embranchement presque invisible sur la nationale 86, fait un kilomètre de long.

Quel sera le montant de taxe sur les comptes-titres dont devront s’acquitter les Saverys sur leurs avoirs financiers, leurs domaines vinicoles, leurs domaines de chasse, leurs châteaux et leurs hélicoptères ? 0 euro.

Thomas Leysen : une impressionnante collection d’art, une taxe de 0 €

Les deux techniques les plus rapides pour s’enrichir sont la naissance et le mariage. Si Thomas Leysen et son frère aîné Christian Leysen ont profité de la première, leur père André Leysen (1927-2015) a goûté à la seconde en épousant en 1951 Anna Ahlers, héritière de la société Ahlers, agence maritime allemande active dans le port d’Anvers. Avant ce mariage, il nourrissait un autre amour, pour le national-socialisme, s’engageant dans les jeunesses hitlériennes, la Waffen SS, le front de l'Est et la collaboration, ce qui lui vaudra quatre mois de prison et… un demi-siècle au firmament du monde des affaires.

Aujourd’hui, Thomas Leysen est lui aussi un patron bien en vue du capitalisme belge, actif dans l’industrie (Umicore), la finance (KBC) ou la presse (groupe Mediahuis) et ayant sa place dans les puissants cercles patronaux internationaux que sont le groupe de Bilderberg et la Table ronde des industriels européens. Sa fortune évaluée à 50,8 millions d’euros le place au 374^e rang des fortunes belges. 

Et c’est sans compter la valeur de sa grande collection d’œuvres d’art, développée depuis ses jeunes années et alimentée sans trop toujours regarder à la manière. Ainsi, en 2012, lorsque la famille de Roest d'Alkemade vend son château Hof ter Linden, près d’Anvers, aux autorités publiques, elle soustrait des tableaux appartenant au mobilier castral pour les vendre discrètement à Leysen. Une affaire qui finira au tribunal.

Christian Leysen, classé à 472^e avec « seulement » 37 millions d’euros, dirige les sociétés Ahlers et Anacom. Il est en outre député fédéral Open Vld, membre de la commission Finances à la Chambre. À ce titre, il a rédigé une proposition de loi afin d’accorder une déduction fiscale sur… les achats d’œuvre d’art. Une initiative que l’on peut qualifier de fraternelle.

À combien se montera la taxe sur les comptes-titres que les Leysen devront payer sur leur patrimoine financier et sur la collection d’œuvres d’art ? 0 euro. On suppose donc que le député Christian Leysen n’aura aucune difficulté à voter en faveur du projet de loi instaurant la taxe lorsqu’elle arrivera en commission Finances de la Chambre.

Les trente milliardaires belges : une fortune totale de 83 milliards €, une taxe de 0 €

Un faible taux de taxation multiplié par une base imposable à l’allure d’un bloc d’emmenthal dont les trous seraient plus volumineux que le fromage : il ne faut pas s’attendre à ce que la taxe comptes-titres bis fournisse un haut rendement.

Selon les estimations du SPF Finances, qui s’est lui-même basé sur les enquêtes annuelles réalisées par la multinationale de conseil Capgemini, 132 000 Belges auraient une fortune financière dépassant le million d’euros, leur patrimoine moyen s’élevant à 2,5 millions. Ce qui donne un patrimoine total de 330 milliards d’euros. Le SPF Finances estime que 54 % de ce montant est détenu sur des comptes-titres, ce qui suppose que la taxe de 0,15 % s’appliquerait sur un patrimoine de 178,2 milliards d’euros, soit un rendement de 267,3 millions d’euros pour les personnes physiques.

Comme la taxe s’applique aussi aux comptes-titres des sociétés, il faut y ajouter 161,4 millions d’euros : les entreprises non financières belges détiendraient 717,4 milliards d’euros d’investissements, dont 15 % seraient détenus sur des comptes-titres de plus d’un million d’euros. Soit 107,61 milliards d’euros soumis à un taux de 0,15%, soit des recettes présumées de 161,4 millions d’euros pour les sociétés.

Le rendement total de la taxe comptes-titres bis (personnes physiques et sociétés) atteindrait donc 428,7 millions d’euros.⁶ Ce qui représente à peine 0,36 % des recettes fiscales perçues par le pouvoir fédéral.⁷

On peut aussi comparer ce rendement de 428,7 millions d’euros à ce que rapporterait la Taxe des millionnaires du PTB appliquée ne fut-ce que sur les trente familles milliardaires de Belgique. Sachant que leur fortune cumulée atteint 83 milliards, le rendement annuel serait de 2,5 milliards d’euros. À la place, la taxe comptes-titres appliquée au patrimoine de ces milliardaires rapportera… 0 euro.

Conclusion : défendons la véritable Taxe des millionnaires et non sa version placebo, la taxe comptes-titres bis. Une Taxe des millionnaires qui peut rapporter au total 8 milliards d’euros et constituer source de financement pour les pensions, la santé, l’enseignement, les investissements verts…

1. Le Soir, 3 octobre 2020 • 2. Le Soir, 9 octobre 2020 • 3. Mémorandum 2019 de la FGTB, n° 2, p. 11 • 4. Selon l’estimation du journaliste Ludwig Verduyn, De 200 rijkste belgen – De Vermogens ontbloot, Kritak-Lannoo, 2020, p. 25 • 5. La Libre Belgique, 1^er décembre 2020 • 6. Données fournies par L’Écho, 2 décembre 2020 • 7. Recettes fiscales perçues par le pouvoir fédéral pour 2021 : 119,3 milliards €, cf. Budget 2021, Exposé général, p. 99.